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Marques déposées par BACCHUS EMOIS
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Cuvée La Proue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée La Proue
BACCHUS EMOIS

Numéro de dépôt :
4522177
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
Cuvée La Proue de BACCHUS EMOIS

Présentation de la marque Cuvée La Proue

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par BACCHUS EMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée La Proue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BACCHUS EMOIS domicilié(e) 3 Rue des pêcheurs - 76310 - SAINTE-ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT BERTRAND LEBOURG, Monsieur BERTRAND LEBOURG domicilié(e) 130 BOULEVARD DE STRASBOURG - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Cuvée La Proue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée La Proue arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

BACCHUS EMOIS a également déposé les autres marques suivantes : VINS DE LA TRANSAT , BACCHUS EMOIS , CHAIS DE LA TRANSAT


BACCHUS EMOIS - 3 Rue des pêcheurs - 76310 - SAINTE-ADRESSE - France


CABINET D'AVOCAT BERTRAND LEBOURG, Monsieur BERTRAND LEBOURG - 130 BOULEVARD DE STRASBOURG - 76600 - LE HAVRE - France


Republication pour erratum - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Récipients pour la cuisine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; cravates ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.